Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

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  • Dénomination sociale : SARL MARISSA, société au capital de 8000 euros
  • enregistrée au RCS de POINTE A PITRE sous le N° 523 526 291
  • Siège social : 11, Rue Barbes - 97110 POINTE A PITRE.  Acceder au formulaire
  
2. Hébergement du site
Société OVH (On Vous Heberge)
2 rue Kellermann 59100 Roubaix,
 
3. Responsabilité
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Ehden, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
 
4. Droit d'auteur
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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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5. Mention CNIL
Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, portant modification de loi du 6 janvier 1978, le présent site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. 
Enregistrée à la CNIL sous le numéro 1425986.
 
6. Information et liberté
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Ehden Création
11, Rue Barbes
97110 POINTE A PITRE
GUADELOUPE (FWI)
 
7. Mise à jour des mentions légales
La société MARISSA SARL se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Nous invitons donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.